La pr\u00e9sente page d\u00e9crit les conditions l\u00e9gales qui s\u2019appliquent \u00e0 tout utilisateur d\u2019Internet visitant le site Internet de Sequoia ASBL-VZW. (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9e SEQUOIA). En consultant le pr\u00e9sent site, vous vous engagez \u00e0 vous conformer sans r\u00e9serve \u00e0 ces conditions. Si vous ne souhaitez pas accepter ces conditions d’utilisation, veuillez ne pas visiter ou utiliser ce site Web. Nous vous conseillons de consulter r\u00e9guli\u00e8rement les pr\u00e9sentes conditions car elles peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans avertissement. Toute modification publi\u00e9e entra\u00eene une opposabilit\u00e9 imm\u00e9diate \u00e0 l’\u00e9gard de tout visiteur.<\/p>\n
SEQUOIA a cr\u00e9\u00e9 le site Internet pour une utilisation personnelle par leurs visiteurs. SEQUOIA d\u00e9ploie tous les efforts pour veiller \u00e0 ce que les informations disponibles sur les Sites Internet soient pr\u00e9cises et actualis\u00e9es, et SEQUOIA se r\u00e9serve le droit de modifier le contenu des Sites Internet \u00e0 tout moment et sans notification pr\u00e9alable.<\/p>\n
Nous avons compil\u00e9 le contenu de ce site Web avec le plus grand soin possible. Cependant, le site Web est fourni \u00e0 titre informatif seulement. SEQUOIA ne peut garantir \u00e0 100 % que le contenu du site Web est correct, pr\u00e9cis, actuel, mis \u00e0 jour et complet, que le site Web fonctionnera sans interruption et\/ou sera exempt d’erreurs.<\/p>\n
Les visiteurs qui se fient \u00e0 ces informations le font enti\u00e8rement \u00e0 leurs risques et p\u00e9rils sans pouvoir en engager la responsabilit\u00e9 de SEQUOIA.<\/p>\n
Dans la mesure permise par la loi, SEQUOIA, y compris ses responsables et son Comit\u00e9, exclut par la pr\u00e9sente toute responsabilit\u00e9 pour tout dommage quel qu’il soit, direct et\/ou indirect, de quelque mani\u00e8re que ce soit caus\u00e9 par et\/ou d\u00e9coulant de l\u2019utilisation du site Internet ou de tout autre site li\u00e9 au site Internet, y compris \u2013 mais sans s\u2019y limiter \u2013 tout dommage quel qu\u2019il soit r\u00e9sultant de quelque mani\u00e8re que ce soit et\/ou r\u00e9sultant de :<\/p>\n
de toute impr\u00e9cision, inexactitude ou omission figurant dans les informations pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site Internet ;<\/p>\n
de tout dommage r\u00e9sultant d\u2019une intrusion frauduleuse par une tierce partie et conduisant \u00e0 la modification des informations ou du mat\u00e9riel fournis sur le Site Internet ;<\/p>\n
g\u00e9n\u00e9ralement, de tout dommage, direct ou indirect, quelle que soit sa cause, son origine, sa nature ou ses cons\u00e9quences, tels que :<\/p>\n
(i) l\u2019acc\u00e8s ou l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der au Site Internet<\/p>\n
(ii) l\u2019utilisation du Site Internet, en ce compris tout dommage ou virus pouvant affecter votre syst\u00e8me informatique ou tout autre \u00e9l\u00e9ment, et\/ou<\/p>\n
(iii) le cr\u00e9dit donn\u00e9 \u00e0 toute information fournie directement ou indirectement sur le Site Internet.<\/p>\n
L\u2019information sur le Site Internet est fournie sur une base \u00ab telle quelle \u00bb, sans aucune forme de garantie, qu\u2019elle soit explicite ou implicite. SEQUOIA n\u2019offre aucune garantie explicite ou implicite relative, sans limitation, \u00e0 la qualit\u00e9 marchande et \u00e0 l\u2019ad\u00e9quation \u00e0 une fin particuli\u00e8re.<\/p>\n
Si vous fournissez des informations ou d’autres \u00e9l\u00e9ments \u00e0 SEQUOIA, vous acceptez que SEQUOIA puisse les utiliser. Vous garantissez que les informations ou le mat\u00e9riel ne portent pas atteinte aux droits (de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle) de tiers, et ne sont pas autrement ill\u00e9gaux envers des tiers.<\/p>\n
Les utilisateurs peuvent placer eux-m\u00eames des informations sur certaines parties du site Web. Il est impossible pour SEQUOIA de v\u00e9rifier ces informations \u00e0 l’avance. SEQUOIA n’est donc pas responsable de cela. SEQUOIA se r\u00e9serve le droit de raccourcir, modifier ou supprimer ces informations \u00e0 tout moment.<\/p>\n
Toutes les informations disponibles sur le Site Internet (documents contenus sur le site Internet et tous les \u00e9l\u00e9ments cr\u00e9\u00e9s pour le site Internet) sont la propri\u00e9t\u00e9 de SEQUOIA et sont r\u00e9gies par les lois sur le droit d\u2019auteur au moment o\u00f9 ils sont rendus accessibles au public sur le site Internet. Les copies de documents figurant sur le Site Internet ne peuvent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es qu\u2019\u00e0 des fins d\u2019information et seulement pour un usage strictement personnel. Aucun droit de licence ou droit autre que le droit de consulter le site Internet n\u2019est octroy\u00e9 \u00e0 qui que ce soit en mati\u00e8re de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La reproduction des documents du site Internet n\u2019est autoris\u00e9e qu\u2019\u00e0 des fins d\u2019information et pour un usage personnel et priv\u00e9 : toute reproduction et toute utilisation de copies faites pour d\u2019autres fins sont express\u00e9ment interdites.<\/p>\n
L’utilisation non autoris\u00e9e de toute marque sur ce site Web est strictement interdite.<\/p>\n
Sauf mention contraire, tous les noms de soci\u00e9t\u00e9s, logos, marques d\u00e9pos\u00e9es et marques de fabrique mentionn\u00e9s sur le pr\u00e9sent site appartiennent \u00e0 SEQUOIA. Ils ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s sans une autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de SEQUOIA.<\/p>\n
Pour plus d\u2019informations sur l\u2019utilisation de vos donn\u00e9es personnelles et sur la mani\u00e8re dont SEQUOIA les collecte sur le pr\u00e9sent site, veuillez consulter notre r\u00e8glement en mati\u00e8re de respect de la vie priv\u00e9e.<\/p>\n
En aucun cas, SEQUOIA ne peut \u00eatre tenue responsable du contenu des sites avec lesquels des liens figurant sur le site Internet sont \u00e9tablis. Ces liens sont mis \u00e0 disposition comme un service rendu aux utilisateurs du Site Internet de SEQUOIA. Cela ne signifie pas automatiquement que SEQUOIA est associ\u00e9 \u00e0 ces autres sites ou \u00e0 leurs propri\u00e9taires. Nous ne sommes donc pas responsables de ces autres sites, y compris des informations qu’ils contiennent. La d\u00e9cision d\u2019activer un lien incombe \u00e0 chaque visiteur. En outre, il est de la responsabilit\u00e9 de chaque visiteur de prendre les pr\u00e9cautions n\u00e9cessaires pour emp\u00eacher que le Site Internet ne soit contamin\u00e9, y compris par des \u00ab virus \u00bb.<\/p>\n
Si vous fournissez des informations ou d’autres \u00e9l\u00e9ments \u00e0 SEQUOIA, vous acceptez que SEQUOIA puisse les utiliser. Vous garantissez que les informations ou le mat\u00e9riel ne portent pas atteinte aux droits (de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle) de tiers, et ne sont pas autrement ill\u00e9gaux envers des tiers.<\/p>\n
Les utilisateurs peuvent placer eux-m\u00eames des informations sur certaines parties du site Web. Il est impossible pour SEQUOIA de v\u00e9rifier ces informations \u00e0 l’avance. SEQUOIA n’est donc pas responsable de cela. SEQUOIA se r\u00e9serve le droit de raccourcir, modifier ou supprimer ces informations \u00e0 tout moment.<\/p>\n
SEQUOIA se r\u00e9serve le droit d’apporter des modifications et des corrections \u00e0 ce site Web et\/ou \u00e0 ces conditions d’utilisation \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation et l’utilisation du site Internet sont r\u00e9gies par le droit belge. Tout litige d\u00e9coulant de celui-ci ou autrement li\u00e9 \u00e0 ce site Web sera soumis au tribunal comp\u00e9tent de Bruxelles.<\/p>\n
Sequoia ASBL-VZW – N\u00b0 d\u2019entreprise 0873.020.190<\/p>\n
Boulevard Roi Albert II 19 – 1210 Bruxelles – Belgique<\/p>\n
contact@sequoias.be<\/a><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>